Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N."
/
GS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GS
La société Anonyme TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N."

Numéro de dépôt :
1532152
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque GS

Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « GS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." domicilié(e) Avenue Lavoisier, Z.I. Les Fourches Les Espaluns à LA VALETTE DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEBEC Guy - France.

La marque GS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GS est expirée depuis le 2 mai 1999.

La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." a également déposé les autres marques suivantes : G.P.S. GESTIONNAIRE DE PERIPHERIQUES SPECIALISES , GS-CAISSE


La société Anonyme TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." - Avenue Lavoisier, Z.I. Les Fourches Les Espaluns à LA VALETTE DU VAR - France


Monsieur LEBEC Guy - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Appareillages Electronique ou LOgiciels utilisés en informatique et en télécommunication